Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA C
SOCAM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96619192
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2006

Présentation de la marque DELTA C

Déposée le 29 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTA C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCAM domicilié(e) 290 av. du 8 mai 1945, 69140 RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 151 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Laurent MUNIER - France.

La marque DELTA C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA C est expirée depuis le 29 mars 2006.

SOCAM a également déposé les autres marques suivantes : 405 , 405 S , 405 SM , 810 , SOCAM , "PARCE QUE BATIR EST UNIQUE, PRENONS LE TEMPS D'EN PARLER" , GALAXY , entremains , TRIPHONE , "REUSSIR VOTRE MAISON...PRENONS LE TEMPS D'EN PARLER"


SOCAM Société Anonyme - 290 av. du 8 mai 1945, 69140 RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 329151054


CABINET Laurent MUNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Compteurs d'eau notamment mécaniques, leurs équipements, parties constitutives, composants et pièces détachées à savoir corps têtes cadrans, totalisateurs, turbines capteurs.Appareils et parties constitutives d'installations de distribution d'eau.Filtres, vannes et stabilisateurs de débit pour canalisations.Distribution d'eau, mesure de débit ou de volume d'eau distribuée

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.